Mentions Légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par : Charvet Cyril
Domicilié à : 13 avenue Léon Blum, 92160 ANTONY
SIREN : 510 302 516
Email : charvetcyril@gmail.com

2. Hébergement

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3. Nature du service

Limite de responsabilité : les simulateurs listés sur cette plateforme sont des outils d'aide à la décision fournis à titre purement indicatif et sans valeur légale. Les résultats, basés sur les données saisies par l'utilisateur, ne sauraient constituer un engagement contractuel de la part de l'Éditeur. En aucun cas l'Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d'une utilisation inappropriée du service ou d'erreurs d'interprétation des calculs. Pour toute décision stratégique, fiscale ou légale, la consultation d'un professionnel qualifié est impérativement recommandée. Propriété Intellectuelle et Usage des Marques : La dénomination « Simu Lab » est exploitée sur cette plateforme à titre purement descriptif et fonctionnel pour désigner le laboratoire de simulateurs et d'outils d'audit édités par l'Éditeur. Cet usage s'inscrit dans le cadre du droit à l'information et ne constitue en aucun cas une revendication de droits de propriété industrielle ou une appropriation de marque de fabrique. L'Éditeur précise n'entretenir aucune relation juridique, commerciale, d'affiliation, de parrainage ou d'approbation avec les entités tierces détentrices de marques déposées sous les noms « Simulab » ou « Simu Lab » dans des classes de produits ou services distinctes ou connexes. En cas de conflit de marque préexistant constaté, l'Éditeur s'engage, sur demande motivée, à modifier ses signes distinctifs pour lever toute ambiguïté. Tous les droits relatifs aux marques tierces citées ou suggérées appartiennent exclusivement à leurs titulaires respectifs et sont ici reconnus.

4. Transparence et Affiliation

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5. Responsabilité

L'éditeur ne fournit pas de conseil juridique ou fiscal. L'utilisateur est seul responsable de l'interprétation des résultats de la simulation et des démarches qu'il entreprend. L'éditeur décline toute responsabilité quant aux produits ou services achetés sur des sites tiers (Amazon ou autres).

6. Données personnelles

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